TITULARITÉ :

DÉNOMINATION SOCIALE : AZKOYEN VENDING & PAYMENT SOLUTIONS, S.L.U (ci‑après « AZKOYEN VPS »)
SIÈGE SOCIAL : Avda. San Silvestre s/n, 31350, Peralta (Navarre – Espagne)
TÉLÉPHONE / FAX : +34 948 709 709 / +34 948 709 720
INSCRIPTION AU REGISTRE DU COMMERCE : inscrite au Registre du Commerce de Navarre sous la fiche NA‑44588. (IRUS : 1000459814989)
N.I.F. : B71541411

Finalité du site Web et conditions générales d’utilisation

AZKOYEN VPS met à disposition des utilisateurs d’Internet le présent site Web afin de promouvoir son image et de fournir des informations concernant ses produits et services.

Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet de régir la mise à disposition des informations ainsi que les relations entre AZKOYEN VPS et les utilisateurs du portail. Si vous n’acceptez pas les conditions exposées ci‑après, veuillez ne pas utiliser ce site Web.

Pouvoir de modification

AZKOYEN VPS pourra, à tout moment et sans préavis, modifier les présentes conditions en publiant lesdites modifications sur le site Web afin qu’elles puissent être connues des utilisateurs.

Propriété intellectuelle et industrielle

Tous les contenus affichés sur ce site Web, et notamment les designs, textes, graphiques, logos, icônes, boutons, logiciels, noms commerciaux, marques, dessins industriels ou tout autre signe susceptible d’une utilisation industrielle et commerciale, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle ou industrielle appartenant à AZKOYEN VPS ou, le cas échéant, à des tiers ayant dûment autorisé leur inclusion sur le site Web.

Obligations de l’utilisateur

De manière générale, l’utilisateur s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation ainsi que, le cas échéant, les conditions particulières applicables, et à se conformer aux avertissements et instructions contenues dans celles‑ci ou dans tout autre endroit du site Web. L’utilisateur s’engage également à agir conformément à la loi, aux bonnes mœurs et à la bonne foi, en utilisant la diligence appropriée à la nature du service et en s’abstenant d’utiliser le site Web de toute manière pouvant entraver, endommager ou détériorer son fonctionnement normal, les biens ou les droits d’AZKOYEN VPS, de ses fournisseurs, de ses collaborateurs, des autres utilisateurs ou, de manière générale, de tout tiers.

L’utilisateur s’engage notamment à :

• Fournir des informations véridiques lorsqu’il utilise des formulaires.

• Conserver soigneusement les identifiants et mots de passe fournis par AZKOYEN VPS, et s’engage à ne pas permettre leur utilisation par des tiers, assumant la responsabilité de tout dommage résultant d’un usage incorrect. Il s’engage également à notifier à AZKOYEN VPS dans les plus brefs délais la perte ou le vol de ces identifiants ainsi que tout risque d’accès par un tiers.

• Ne pas utiliser de fausses identités ni usurper l’identité d’autres personnes lors de l’utilisation du site Web, y compris en utilisant les mots de passe ou les clés d’accès de tiers.

Exclusion de garanties et de responsabilité

L’accès au site Web peut être occasionnellement suspendu ou restreint afin de permettre des réparations, des opérations de maintenance ou l’introduction de nouvelles installations ou services. AZKOYEN VPS fera des efforts raisonnables pour limiter la fréquence et la durée de ces suspensions ou restrictions. Néanmoins, elle pourra suspendre, retirer ou annuler, totalement ou partiellement, les contenus ou services non soumis à une obligation contractuelle spécifique à tout moment et sans préavis. Cela ne s’applique pas aux services expressément contractés par des utilisateurs enregistrés, lesquels seront régis par leurs conditions contractuelles correspondantes.

La connexion Internet nécessaire pour accéder au service n’est en aucun cas fournie par AZKOYEN VPS. L’utilisateur est informé que les communications de données sur des réseaux ouverts ne sont pas sûres et qu’il lui incombe d’adopter toutes les mesures techniques appropriées pour contrôler raisonnablement les risques et éviter les dommages éventuels à son équipement, la perte de données ou le vol d’informations confidentielles. À cette fin, il doit utiliser des systèmes de détection de logiciels malveillants à jour, ainsi que les correctifs de sécurité les plus récents pour les navigateurs utilisés. Pour davantage d’informations, il peut s’adresser à son fournisseur d’accès Internet.

AZKOYEN VPS n’assume aucune responsabilité pour les dommages pouvant résulter, à titre indicatif mais non limitatif, de :

(i) interférences, omissions, interruptions, virus informatiques, pannes et/ou déconnexions dans le fonctionnement de ce système électronique ou dans les équipements des utilisateurs, causés par des raisons non imputables à AZKOYEN VPS ;

(ii) retards ou blocages causés par des défaillances ou surcharges d’Internet ou d’autres systèmes électroniques ;

(iii) actions de tiers réalisées par des intrusions illégitimes non imputables à AZKOYEN VPS ;

(iv) impossibilité de fournir le service ou de permettre l’accès pour des raisons non imputables à AZKOYEN VPS, qu’elles soient dues à l’utilisateur, à des tiers ou à des cas de force majeure.

Les liens contenus sur ce site Web peuvent diriger l’utilisateur vers des sites de tiers. AZKOYEN VPS n’assume aucune responsabilité quant à la connexion, aux contenus, aux informations ou aux services qui pourraient apparaître sur ces sites, lesquels ont uniquement un caractère informatif et n’impliquent en aucun cas l’existence d’une relation quelconque entre AZKOYEN VPS et les personnes ou entités propriétaires de ces contenus ou de ces sites.

Droit applicable et juridiction

Les termes et conditions qui régissent ce site Web ainsi que toutes les relations qui pourraient en découler sont soumis au droit et à la juridiction espagnols.

Chez Azkoyen VPS et ses filiales, nous nous engageons à protéger la vie privée et les données personnelles des utilisateurs de nos sites web, services et plateformes numériques, conformément à la réglementation en vigueur en matière de protection des données, notamment le règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et la législation applicable dans chaque pays.

La présente politique de confidentialité décrit la manière dont nous traitons les données à caractère personnel.

QUI EST LE RESPONSABLE DU TRAITEMENT DE VOS DONNÉES PERSONNELLES ?

Responsable du traitement : ASCASO FACTORY, SLU

NIF : B64710668

Adresse : C/ Coneixement 1, Pol. Ind. Gavá Park, Gavá 08850, Barcelone, Espagne

E-mail : responsableseguridad@azkoyen.com

À QUELLES FINS ET SUR QUELLES BASES JURIDIQUES TRAITONS-NOUS VOS DONNÉES PERSONNELLES ?

La filiale d’Azkoyen VPS mentionnée précédemment en tant que responsable du traitement traitera les données à caractère personnel aux fins et sur les bases légales suivantes :

• Gestion des demandes d’informations générales sur l’entreprise, ainsi que celles concernant nos produits et services. Base légale : intérêt légitime (art. 6.1 f) du RGPD).

• Exercice des droits et gestion de la confidentialité. Base légale : respect d’une obligation légale (art. 6.1 c) du RGPD).

• Conclusion et exécution de contrats commerciaux (vente, distribution, services de maintenance, etc.) : le traitement des données de contact professionnelles des personnes intervenant dans la formalisation et l’exécution des contrats – qu’il s’agisse d’entrepreneurs individuels ou de personnes agissant dans le cadre de la représentation ou de la gestion de personnes morales auxquelles elles fournissent leurs services – sera effectué sur la base d’un intérêt légitime (art. 6.1 f) du RGPD).

• Respect des obligations légales en matière fiscale, comptable et administrative découlant de la relation contractuelle établie avec la personne concernée. Base légale de légitimation : respect d’une obligation légale (art. 6.1 c) du RGPD).

• Gestion du canal de signalement de l’entreprise, responsabilité conjointe du traitement effectué par les filiales composant Azkoyen VPS. Base légale : existence d’une obligation légale (art. 6.1 c) du RGPD.

• Envoi d’informations commerciales par l’entité responsable du traitement d’Azkoyen VPS à ses propres clients, par tout moyen – y compris les communications électroniques – concernant des produits et/ou services similaires à ceux précédemment souscrits. Base légale : existence d’un intérêt légitime (art. 6.1.f) du RGPD).

• Gestion du service d’assistance technique (SAT). Si vous avez besoin d’accéder à la plateforme SAT, vous pouvez vous inscrire en fournissant votre adresse e-mail, vos nom et prénom. Base légale : existence d’un intérêt légitime (art. 6.1.f) du RGPD).

• Si nous obtenons votre consentement explicite, envoi d’informations commerciales, par tout moyen – y compris électronique – par l’entité responsable du traitement Azkoyen VPS. Base légale : consentement de la personne concernée (art. 6.1 a) du RGPD).

• En cas de consentement à l’utilisation de cookies « non exemptés », des informations sur la navigation sur notre site web seront collectées afin de mesurer l’activité sur celui-ci et, le cas échéant, d’améliorer l’expérience utilisateur et le fonctionnement du site web. Base légale : consentement de la personne concernée (art. 6.1 a) du RGPD).

• Accès au Wi-Fi pour les invités : des informations relatives à l’adresse IP, à l’adresse MAC et à l’historique de navigation seront collectées pendant la connexion afin de vous fournir le service. Base légale : intérêt légitime (art. 6.1 f) du RGPD).

• Dans le cadre des relations avec les candidats à un emploi, l’entité responsable du traitement d’Azkoyen VPS pourra traiter les données à caractère personnel figurant dans les CV qu’elle traite. Base légale : mise en œuvre de mesures précontractuelles à la demande de la personne concernée (art. 6.1 b) du RGPD).

< style= »font-weight: 400; »>Afin de démontrer que les traitements fondés sur l’intérêt légitime de l’Organisation conformément à l’art. 6.1 f) du RGPD ne portent pas atteinte aux intérêts de la personne concernée en matière de protection de ses données personnelles, un « test de mise en balance de l’intérêt légitime » a été réalisé. La personne concernée a le droit d’obtenir des informations supplémentaires concernant ces activités de traitement et le contenu de cet intérêt légitime, ainsi que de s’opposer au traitement de ses données à cette fin en contactant notre DPO via responsableseguridad@azkoyen.com.

À QUI COMMUNIQUERONS-NOUS VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ?

Vos données à caractère personnel pourront être communiquées à des prestataires de services auxiliaires externes ayant accès aux données à caractère personnel et engagés par l’entité responsable du traitement, filiale d’Azkoyen VPS, tels que des prestataires de services informatiques ayant accès aux données à caractère personnel (prestataires de services de maintenance technique/informatique, de cybersécurité, d’hébergement), des entreprises de gestion environnementale, des cabinets de conseil, des agences administratives, des agences de recrutement, des agences de publicité et de marketing et d’autres prestataires de services auxiliaires qui agiront en tant que sous-traitants selon les instructions de l’entité contractante.

Si vous donnez votre consentement exprès, vos données pourront être transmises à des fins commerciales aux autres filiales d’Azkoyen VPS.

Afin de gérer la souscription à nos produits et services, vos données seront communiquées aux filiales d’Azkoyen VPS, ainsi qu’aux distributeurs officiels de l’entité responsable ayant signé un accord de collaboration commerciale.

Lorsque la loi l’exige, vos données pourront également être transmises à des organismes des administrations publiques, des auditeurs, des notaires, des experts judiciaires, des avocats, des avocats-avocats, des tribunaux et des forces de sécurité dans l’exercice de leurs fonctions. En outre, vos données pourront être transmises à la société Azkoyen Vending & Payment Solutions, S.L.U., société mère d’Azkoyen VPS, à des fins administratives du groupe.

COMBIEN DE TEMPS CONSERVONS-NOUS VOS DONNÉES PERSONNELLES ?

Vos données personnelles ne seront conservées que pendant la durée nécessaire à la réalisation de la finalité pour laquelle elles ont été collectées. À cet égard, lorsque vos données personnelles ne seront plus nécessaires à la réalisation de ces finalités, elles seront supprimées. Toutefois, elles pourront être préalablement bloquées et resteront uniquement à la disposition des juges, des tribunaux, du ministère public ou des administrations publiques compétentes – en particulier des autorités chargées de la protection des données à caractère personnel – pour faire face aux éventuelles responsabilités découlant du traitement, et ce uniquement pendant le délai de prescription applicable.

• Les données à caractère personnel obtenues via le formulaire de contact ne seront conservées que pendant la durée nécessaire pour répondre à la demande d’informations.

• Les données à caractère personnel obtenues via le formulaire d’inscription aux processus de sélection du personnel seront conservées tant que ces processus seront ouverts. Elles seront ensuite conservées pendant une période de deux ans, sauf dans le cas des candidats finalement recrutés dont les CV seront intégrés au dossier professionnel (auquel cas la politique de protection des données applicable au domaine professionnel s’appliquera).

• Les données à caractère personnel obtenues via le canal de signalement seront conservées dans le système de ce canal pendant une durée maximale de trois mois, après quoi les données seront supprimées ou anonymisées, sans préjudice du fait que, si une enquête est ouverte, les données puissent être traitées dans le système d’information des personnes chargées des fonctions de contrôle et de conformité.

• Les données à caractère personnel relatives aux transactions commerciales avec des clients et des fournisseurs exerçant en tant qu’entrepreneurs indépendants, ainsi que les données des représentants légaux et commerciaux des clients et des fournisseurs, seront conservées dans tous les cas pendant toute la durée de la relation contractuelle et pendant six ans après sa cessation, ce délai pouvant être prolongé tant que les délais de prescription des actions sont en vigueur.

• Les données à caractère professionnel qui auraient été incluses dans des bases de données à des fins commerciales seront conservées tant que nous n’aurons pas connaissance de votre opposition ou du retrait de votre consentement.

QUELLES MESURES DE SÉCURITÉ S’APPLIQUERONT À VOS DONNÉES PERSONNELLES ?

Le traitement des données personnelles fournies sera effectué en adoptant les mesures de sécurité physiques, logiques et organisationnelles nécessaires pour éviter la perte, l’utilisation abusive, l’altération et l’accès non autorisé à celles-ci, compte tenu de l’état de la technologie, de la nature des données et de l’analyse des risques effectuée.

DES TRANSFERTS INTERNATIONAUX DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL SERONT-ILS EFFECTUÉS ?

Des transferts internationaux de données à caractère personnel ne peuvent avoir lieu que dans certains cas ; c’est-à-dire des transferts de données à caractère personnel depuis l’UE vers des territoires ou des organisations internationales situés en dehors de l’Espace économique européen (EEE).

Dans les cas où cela se produit, l’entité responsable du traitement, filiale d’Azkoyen VPS impliquée, s’assurera toujours que l’une des conditions suivantes est remplie : (i) il existe une décision d’adéquation attestant d’un niveau de protection adéquat ; (ii) des clauses types ont été formalisées conformément à la décision d’exécution (UE) 2021/914 de la Commission du 4 juin 2021 relative aux clauses contractuelles types pour le transfert international de données à caractère personnel vers des pays tiers ; (iii) aucune des deux conditions précédentes n’est remplie, mais l’une des exceptions prévues à l’article 49 du RGPD s’applique.

COMMENT POUVEZ-VOUS EXERCER VOS DROITS CONCERNANT VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ET CONTACTER NOTRE DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES ?

Pour révoquer les consentements accordés le cas échéant, ainsi que pour exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation, de portabilité et de ne pas être soumis à des décisions individuelles automatisées, vous pouvez adresser une demande écrite à :

Avda. San Silvestre s/n, 31350, Peralta (Navarre-Espagne), ou responsableseguridad@azkoyen.com

Si la personne concernée le juge opportun, elle peut contacter notre délégué à la protection des données (DPO) via l’adresse e-mail indiquée ci-dessus, ainsi que déposer la réclamation correspondante en matière de protection des droits auprès de l’autorité compétente en matière de protection des données.

CARACTÈRE OBLIGATOIRE OU FACULTATIF DES DONNÉES DEMANDÉES

Les données obligatoires de chaque formulaire sont identifiées comme telles par un astérisque (*). Le refus de fournir ces informations empêchera toute communication avec l’utilisateur et, le cas échéant, rendra impossible la fourniture des informations et/ou la prestation demandée.

QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?

Les cookies sont des fichiers texte contenant de petites quantités d’informations, qui sont téléchargés sur l’appareil utilisé par l’utilisateur lorsqu’il visite un site web. Leur objectif principal est, d’une part, de reconnaître l’utilisateur à chaque accès au site et de l’afficher conformément à ses préférences de navigation ; et, le cas échéant, d’analyser son activité de navigation et de proposer de la publicité personnalisée.

QUELS TYPES DE COOKIES EXISTENT ?

Les cookies peuvent être classés dans les catégories suivantes :

1.1.1 Cookies techniques essentiels :
Ces cookies sont nécessaires pour gérer la navigation sur le site web ou pour maintenir la session de l’utilisateur ouverte. Le consentement de l’utilisateur n’est pas requis pour leur installation, car ils sont essentiels pour naviguer sur le site sans erreurs.

2.1.1 Cookies de personnalisation :
Ces cookies permettent de mémoriser des informations afin que l’utilisateur accède au service avec certaines caractéristiques spécifiques susceptibles de différencier son expérience de celle des autres utilisateurs, telles que les préférences linguistiques. Le consentement de l’utilisateur est requis lorsque ces cookies sont mis en œuvre directement par l’éditeur du site.

3.1.1 Cookies analytiques :
Ces cookies nous permettent de suivre et d’analyser la manière dont les utilisateurs interagissent avec notre site web, afin d’introduire des améliorations basées sur les données relatives au comportement des utilisateurs. Le consentement de l’utilisateur est requis pour leur installation.

4.1.1 Cookies publicitaires :
Ces cookies stockent des informations sur le comportement des utilisateurs obtenues par l’observation de leurs habitudes de navigation, ce qui permet de créer un profil utilisateur spécifique afin d’afficher des publicités basées sur ce profil. Le consentement de l’utilisateur est requis pour leur installation.

En outre, les cookies peuvent être internes ou de tiers :

5.1.1 Cookies internes :
Ils sont envoyés à l’appareil de l’utilisateur depuis un ordinateur ou un domaine géré par Azkoyen VPS, à partir duquel le service demandé par l’utilisateur est fourni.

6.1.1 Cookies tiers :
Ils sont envoyés à l’appareil de l’utilisateur depuis un ordinateur ou un domaine non géré par Azkoyen VPS, mais par une autre entité qui traite les données obtenues via les cookies, comme les cookies de Google Analytics.

Enfin, les cookies peuvent être des cookies de session ou persistants :

7.1.1 Cookies de session :
Ils sont conçus pour collecter et stocker des données pendant que l’utilisateur accède à un site web. Ils sont généralement utilisés pour stocker des informations nécessaires à la fourniture d’un service demandé par l’utilisateur en une seule occasion et disparaissent lorsque l’utilisateur quitte le site.

8.1.1 Cookies persistants :
Ils stockent des données sur l’appareil de l’utilisateur pouvant être consultées et traitées pendant une période définie par le responsable du cookie, qui peut aller de quelques minutes à plusieurs années.

QUELS TYPES DE COOKIES CE SITE UTILISE-T-IL ?

Ce site web utilise des cookies strictement nécessaires à son bon fonctionnement. Il utilise également des cookies soumis à votre consentement, à condition que vous ayez autorisé leur installation.

INFORMATIONS SUR LES TRANSFERTS INTERNATIONAUX DE DONNÉES

Ce site web utilise l’outil Google Analytics, un service d’analyse web basé sur des informations obtenues via des cookies analytiques. Au sein de l’Union européenne, ce service est fourni par Google Ireland Limited.

DURÉE DE CONSERVATION DES COOKIES

Les cookies seront conservés pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles ils ont été collectés. À cet égard :

Une fois les périodes indiquées expirées, les cookies peuvent être supprimés automatiquement ou manuellement par l’utilisateur via les paramètres de son navigateur.

COMMENT CONFIGURER VOS PRÉFÉRENCES EN MATIÈRE DE COOKIES

La plupart des navigateurs web permettent de gérer les préférences en matière de cookies afin d’exercer un meilleur contrôle sur votre vie privée. Les liens suivants fournissent des instructions pour désactiver les cookies dans chaque navigateur :

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